Caedim

Procès ayant opposé Caedim au Duché de Touraine

6 Juillet 1462

Procureur : Alix Rogal (Alix_rogal)

Juge : Maximilian de la Louveterie (Maximilian..)

Caedim était accusé de trouble à l'ordre public.

*Un second dossier de coopération judiciaire, le procureur avait bien du boulot. Il arriva au tribunal, salua les magistrats et commença son discours*

En vertu du traiter de coopération judiciaire qui lie le duché de Touraine et le duché de Champagne

Nous Alix Rogal, procureur du duché de Touraine lançons à ce jour un procès contre Messire Caedim pour Trouble à l'Ordre Public sur demande de notre collègue Elwing de Cernay procureur du duché de Champagne

Nous allons vous faire lecture de l'acte d'accusation qui nous a été envoyé par notre collège



De nous, Dione Elwing de Cernay, procureur de Champagne,
A vous, Alix Rogal, procureur de Touraine,

Salutations,

Je vous envoie ce courrier pour faire jouer notre coopérative judiciaire . En effet, un homme, Caedim , s'est révolté sur Conflans. Il se trouve aujourd'hui chez vous. Pourriez-vous nous aider ? Voici l'acte d'accusation :

Aujourd'hui le 05 Juillet 1462 nous, Dione Elwing de Cernay(ig : Elwing), Procureur de Champagne, ouvrons le procès Caedim contre le Duché, procès présidé par la Soeur Anne de Castelviray d'Asceline (IG : anne.de.castelviray)
Le chef d'accusation en est Trouble à l'ordre public pour tentative de révolte, dans la nuit du 27 au 28 mai 1462 à Conflans-lès-Sens.

Nous rappelons nos lois champenoises :
// Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.
//

De l’accusation de trouble à l’ordre public :
// Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. //
//
De l'accusation de révolte.
// Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte. //


Voici les preuves apporté par Chriss43, maire de cette belle ville :
//28/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Caedim parmi les assaillants.//

Ainsi que son témoignage :
// bonjour

on a tenter de reprendre la mairie de Conflans cette nuit .

28/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Caedim parmi les assaillants.

Je veux bien remonter les finances de la mairie , mais la plupart des biens presents dans l'inventaire sont mes biens personnelles, je n'ai pas envie de les voir partir chez des individus qui ne supportent pas ma presence a la mairie .

cette nuit , j'etait en train de finir un fut de champagne que je venais d'acquerir quand j'ai entendus du bruit de serrure provenant la porte de la mairie .

j'ai du lachement abandoner mon tonnelet et me precipiter vers la dites porte , là j'ai vu ce gougnafier qui tenter de se faufiler discretement
il m'as sembler qu'il etait grand, mince , brun ou chatain foncer , il faisait nuit nuit j'ai pas bien vue dans la penombre tout les details.
Il etait en haillons et pieds nus, avec me semble t'il un bouc, (lui manque plus que les cornes^^)

Il as eu de la chance que j'etait un tantinet alcoolisé , sinon il serait mort, on ne s'attaque pas a mon fut comme ca encore moins a une mairie quand j'en ai la charge.

Chriss43
//
Nous citons encore une fois le codex :
//Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.//

Il peut, pour sa défense, faire appel à deux témoins ainsi que de faire assister un avocat :

// Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 9 De l'avocat

Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.//

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place.
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
(http://institutionchampagne.forumactif.com/t9992-caedim-tentative-de-revolte-conflans-nuit-du-27-au-28-mai-1462#259482 )



Le 05 Juillet 1462
Dione Elwing de Cernay
Procureur de Champagne.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le nouveau procureur entra dans le tribunal, l'accusé avait tout bonnement disparu il fallait donc classer l'affaire, la justice de Dieu avait sans doute été plus rapide.

-Monsieur le juge, ce procès n'a plus lieu d'être, l'accusé est porté disparu et a très certainement rendu l'âme. Condamner un absent ou un mort serait ridicule. Je demande donc une relaxe.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le juge se gratta le coin du sourcil en entendant que l'accusé etait mort. Esperons qu'il ne croupisse pas dans les oubliettes et que l'on retire son cadavre. *


En ce jour du 30 aout de l'an de grasce 1462, nous Maximilian de la Louveterie Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Aemilia, rendons le verdict suivant :

Le Procès Caedim est clos, l'accusé ayant eté jugé par le Très Haut lui meme . Sa Mort soudaine est le jugement supreme. Qu'on veille à l'enterrer comme il se doit.

Ainsi je dis, Justice a été faite

*Et Bam coup de maillet*